1. Éditeur du site
- Site : assomanager.fr.
- Éditeur : IWIOS, entreprise individuelle immatriculée au Registre national des entreprises (RNE).
- Responsable légal : Kevin DIDIER.
- Siège social : 32 rue Julien Favard, 63200 Riom, France.
- SIRET : 90376721800014.
- TVA intracommunautaire : FR55903767218.
- Activité déclarée : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (62.20G).
- Email : contact@assomanager.fr.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Kevin DIDIER, responsable légal de IWIOS.
3. Hébergeur
- Hébergeur : OVH SAS / OVHcloud.
- Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
- Téléphone : 1007 depuis la France.
- Site : www.ovhcloud.com.
4. Propriété intellectuelle
Le site, ses textes, visuels, interfaces, logos, marques et éléments logiciels propres sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation écrite préalable est interdite, sauf exceptions légales.
Les marques, logiciels et composants tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
5. Données personnelles et cookies
Les informations relatives aux traitements de données personnelles sont disponibles dans la Politique de confidentialité. Les informations relatives aux cookies sont disponibles dans la Politique de cookies.
6. Documents contractuels
Les conditions applicables aux ventes sont disponibles dans les CGV. Les règles d'utilisation du site et des services sont disponibles dans les CGU.
7. Signalement de contenu illicite
Tout signalement relatif à un contenu manifestement illicite hébergé via les services AssoManager peut être adressé à contact@assomanager.fr avec les éléments permettant d'identifier précisément le contenu concerné et le motif du signalement.
8. Médiation de la consommation
Pour les litiges entrant dans le champ de la médiation de la consommation, le client consommateur doit pouvoir saisir gratuitement un médiateur de la consommation.
En cours de désignation : les coordonnées complètes du médiateur de la consommation référencé choisi par IWIOS seront publiées ici dès la convention finalisée.